Mentions légales
Dernière mise à jour :
Éditeur du site
PELTIER Nicolas
5 rue de l'Egalité, 16470 SAINT-MICHEL, FRANCE
E‑mail : patrimoine.stmichel@gmail.com
Responsable de la publication : Nicolas PELTIER
Développement
Site conçu et développé par Nicolas PELTIER.
Hébergement
Scaleway
SAS au capital de 141 420,00 €
8 rue de la Ville‑l’Évêque, 75008 PARIS, FRANCE
RCS Paris B 433 115 904
Site : scaleway.com
Le site et les photographies sont hébergés sur des serveurs situés à Paris (France).
Propriété intellectuelle
- Les photographies et contenus appartiennent à leurs auteurs ou ayants droit.
- Les sources sont indiquées individuellement sous chaque photographie.
- Certaines photos proviennent d’Internet : la provenance est systématiquement mentionnée.
- Le site n’a aucun but commercial.
Utilisation : toute utilisation des photos est possible uniquement à des fins non commerciales, et uniquement après accord express de l’éditeur (via le formulaire de contact).
Clause spécifique – Photographies issues d’Internet
Certaines photographies présentes sur ce site ont été trouvées sur Internet et sont publiées :
- dans un but exclusivement culturel et patrimonial ;
- avec mention de la source lorsque celle‑ci est connue ;
- sans intention commerciale.
Si vous êtes titulaire de droits sur une photographie publiée et estimez qu’elle ne devrait pas figurer sur ce site, vous pouvez en demander le retrait via le formulaire de contact. L’éditeur s’engage à retirer la photographie concernée dans les meilleurs délais.
Données personnelles
La collecte et le traitement des données sont détaillés dans la Politique de confidentialité.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de publier des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L’éditeur décline toute responsabilité en cas d’utilisation des informations présentes sur le site.
Signalement
Pour signaler une erreur, demander le retrait d’une photographie ou exercer vos droits, merci d’utiliser le formulaire de contact.